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Colt pourra-t-il faire annuler la DSP THD92 par le Tribunal Adminstratif de Versailles ?

29 mai 2010

Le tribunal administratif est un organisme qui statue sur les litiges  entre l’Etat (la puissance publique) et le s particuliers ou les entreprises privées. Les jugements d’un tribunal administratif peuvent être portés en appel auprès du Conseil d’Etat dont les jugements sont alors définitifs.  Le Tribunal Administratif de Versailles qui a compétence pour le territoire des Hauts de Seine a donné sa position ce vendredi sur un conflit qui oppose principalement le Conseil Général des Hauts de Seine avec Colt sur la DSP THD 92. L’objectif de cette DSP initiée en 2005 par Nicolas Sarkozi, alors président du Conseil Général des Hauts de Seine, est de fibrer 800000 foyers dans le département. Elle représente le plus gros projet de mise en place d’un réseau de fibre à la maison (FTTH) en France et probablement en Europe.  Le rapporteur public a donc remis sa conclusion qui recommande l’annulation de la Delégation de Service Publique « THD 92 ».

Rechercher tous les prétextes

La requête, déposée par Colt au début de 2008, a pour but selon les termes de Emmanuel Tricaud, directeur des affaires réglementaires de Colt France , cité par L’Usine Nouvelle , de dénoncer la manière dont les règles de la concurrence par les infrastructures énoncées par la commission Européenne et l’ARCEP sont mise en œuvre en France : «Nous sommes d’accord avec les règles de la concurrence dans les infrastructures, indique-t-il, à condition de se battre contre des gens qui sont financés par les marchés. À partir du moment où vous rajoutez, au cours de la vie du réseau, un changement de règle du jeu autorisant une aide publique, vous arrivez à une situation de distorsion de concurrence. Surtout s’il s’agit d’une aide publique très mal équilibrée entre zones denses et zones moins denses. Un exemple : dans les trois premières années de cette délégation de service public, il n’est pas question de couvrir les zones non denses mais la moitié de la subvention doit malgré tout être versée ».

Instruction en cours

La procédure d’instruction d’une requête soumise aàun tribunal administratif consiste à demander à un rapporteur public d’émettre ses conclusions  sur le dossier après avoir entendu toutes les parties en présence et étudié leurs requêtes. Ces conclusions sont en fait une proposition de solution telle qu’elle parait le plus appropriée au rapporteur, mais ces conclusions pourront être adoptées ou non  par le juge dans sa décision finale.

Dans sa conclusion, indiquant que la solution qu’il choisit est l’annulation de la DSP, le rapporteur n’est pas allé au fond (ce que souhaitait implicitement Colt). Il s’est arrêté sur un élément du contrat, un point de forme important dans la DSP, à savoir qu’en cas d’annulation de la DSP, le Conseil Général des Haut de Seine aurait à verser une indemnité de 70 millions d’euros à Sequalum (un consortium constitué de l’opérateur Numéricable (80% du capital), du groupe du Groupe Eiffage  (15%) et de LD Collectivités / SFR (5%)) soit 11 millions de plus que la subvention accordée par le CG pour la réalisation de l’ensemble du projet. Le versement d’une indemnité de rupture de contrat plus importante que le montant des sommes impliquées dans le contrat lui-même semble plutôt inhabituelle.  A noter cependant que la DSP a été faite sur une estimation de coût total de 450 millions d’Euros environ dont une subvention du CG de 59 millions d’euros, pour assurer la couverture dans les zones peu denses, la différence étant supportée par Sequalum.

Tir groupé…

A noter que le rapporteur public instruisait en même temps plusieurs requêtes autour de cette DSP dont une requête de France Télécom et des requêtes portées par Patrice Leclerc élu communiste (Gennevilliers) au Conseil Général et d’autres parties privés.  A noter aussi que sur le fond qui concerne le respect des lois de la concurrence que conteste Colt, la Commission Européenne s’est prononcée en octobre 2009 pour valider l’attribution de la subvention de 59 millions d’Euros à Sequalum, pour assurer la péréquation entre les zones denses et les zones moins dense à l’intérieur du département.

Le juge du tribunal adminstratif de Versailles, dans sa décision finale qui interviendra dans un mois au plus tard, pourrait donc prendre en compte les conclusions  du rapporteur sans se ranger à sa solution d’annulation de la DSP en demandant  au CG de passer un avenant à la DSP pour modifier cette disposition particulière…

La concurrence par les infrastructures en question

Cette décision vient donc alimenter un débat qui semble agiter les sphères du très haut débit depuis pas mal de temps, à savoir l’impact et l’adaptation de la règle de la concurrence par les infrastructures au développement du très haut débit alors qu’elle avait plutôt bien fonctionné dans le cas du haut débit depuis 2004. Le sujet était largement évoqué voici quelques jours dans une conférence qui s’est tenue à Paris.

Choisir pour cible la DSP THD 92 est hautement emblématique dans la mesure où elle représente une vitrine du très haut débit en France, qu’elle a été validée par la Commission Européenne et qu’elle concerne le territoire du Président de la République. Depuis quelques années maintenant, la France a reconnu l’importance de la mise en place de réseaux d’infrastructures de fibre pour desservir les foyers (FTTH). Mais un certain nombre de contraintes et de règlementations émises par le régulateur semble avoir stoppé le processus en laissant l’initiative aux opérateurs dans les zones denses et en n’intervenant pas (faute de moyens) dans les zones moins denses.

Le THD n’intéresse plus personne

Il en résulte que le très haut débit en France dans les zones denses  devient le champ clos de batailles entre les opérateurs  (France Télécom, Bouygues, Numéricable, SFR, Free-Iliad, Colt et quelques autres) cherchant à contrôler les infrastructures et à empêcher la mise en place d’infrastructures mutualisées par les collectivités. Le paysage actuel pousse les opérateurs à sur-investir dans les zones denses comme le THD 92 plutôt que d’utiliser les infrastructures mutualisées et à laisser France Télécom occuper les territoires les moins denses (avec les dérives que l’on connait avec les monopôles locaux), quitte à s’insérer localement dans des niches suffisamment intéressantes que l’opérateur historique ne couvre pas pour créer leurs propres petits monopôles locaux ou sectoriels.

Le problème ne passionne ni les Français qui se disent assez satisfaits de leur haut débit (sauf dans les zones peu denses) et ne voient pas l’intérêt de plus de débit (sauf pour la télévision HD ou 3D….), ni le gouvernement qui a éparpillé les responsabilités pour le très haut débit a plusieurs ministères où chacun joue son propre terrain sans se coordonner avec les autres, ni les élus dans la mesure où en général  ils n’y comprennent rien et ne s’intéressent qu’à l’avenir à court terme de leur territoire, ni l’ARCEP qui semble penser que les décisions prises étaient nécessaires et sont aujourd’hui suffisantes.

Quelle image de la fibre chez les opérateurs?

17 mars 2010

Par Marc Duchesne

Comme chacun sait, du moins dans les milieux autorisés, comme disait Coluche, l’ARCEP a récemment publié les offres de référence des opérateurs commerciaux pour le raccordement des abonnés à la fibre optique.

Un petit dessin vaut mieux qu’un long discours, dit le vieux dicton. C’est pourquoi je me suis amusé à passer les offres de de référence de France Telecom, SFR, Free, et Numericable à la moulinette du Web 2 – grâce à Wordle, fantastique outil qui affiche sous forme graphique les occurrences des mots d’un texte.

Pour garantir la justesse du calcul par le moteur de Wordle, j’ai supprimé les bas de page pour conserver uniquement le nom de l’opérateur dans le corps du texte, j’ai remplacé « France Telecom » par « FranceTelecom » et « Free Infrastructure » par « FreeInfrastructure » pour être sûr que le comptage concerne le nom de l’opérateur (pour bien discriminer les mots éventuels « télécom » et « infrastructure »).

Voici les résultats, à regarder du point de vue de l’utilisateur – c’est à dire du ou des co/propriétaires de l’immeuble…

Offre de référence fibre de Orange-France Telecom:Wordle: FT2

Offre de référence fibre de SFR:
Wordle: SFR2

Offre de référence fibre de Numéricable:
Wordle: NC2

Offre de référence fibre de Free:
Wordle: Free

Comment Free-Iliad va changer la téléphonie mobile en France

21 décembre 2009

Le 4ème opérateur mobile est arrivé, l’ARCEP l’a annoncé la semaine dernière. Bien sûr, les trois opérateurs en place ne sont pas très contents de voir arriver un quatrième larron, un indépendant comme on dit,  sur un beau gâteau qu’ils vont devoir partager. Ils utilisent tous les moyens à leur disposition pour  essayer de faire en sorte que la part du gâteau de Free soit la plus petite possible. Free-Iliad a finalement obtenu la possibilité de devenir un opérateur à part entière, disposant de son propre réseau terrestre (pour le haut débit et le très haut débit) et de son réseau mobile. Il lui aura fallu près de 5 ans pour obtenir cette licence mobile qu’il entend utiliser pour agiter un peu le marché où les principaux acteurs dormaient tranquillement sur leurs rentes de situation.

Ne nous trompons pas, Free est un opérateur et non pas un philanthrope. Notre but est de comprendre, à travers les différents éléments dont nous disposons, ce que Free va changer sur le marché de la téléphonie mobile en France et comment. On sait qu’il a quelques antécédents dans le haut débit fixe puisqu’il a été le premier à proposer un forfait triple play en France, ce que beaucoup d’étrangers nous envient.  Certes, tout n’a pas été rose du premier coup, mais le résultat est plutôt positif. Il l’a été aussi pour le bas du bilan de Free.

Le Challenge : une  rupture sur le marché mobile Français

Nous ne nous arrêterons pas sur la profitabilité du marché de la mobilité en France. Elle est connue et reconnue. Ainsi un analyste de la Société Générale précisait récemment que si la facture moyenne par abonné est de €37 euros en France, stable depuis des années, elle est de €25 dans les autres pays d’Europe et de €13 en Angleterre. Lisons donc de plus près le long document de l’ARCEP (PDF de 71 pages) qui accompagnait la décision d’approbation, vendredi dernier.

Le régulateur détaille très précisément ses critères de décision et la notation qu’il a attribuée à la proposition de Free Mobile, sur 9 points. Bien sûr, tous les éléments du business plan de Free Mobile ne sont pas rendus publics et aucun chiffre n’est cité de façon à ne pas donner trop d’armes à la concurrence qui, bien entendu, va essayer de glisser des peaux de bananes sur sa route. Mais on apprend déjà pas mal de choses au delà de la simple orientation donnée par Xavier Niel depuis le début : « couper la facture annuelle de téléphone mobile en deux… » ou « encore diminuer de 1000 euros pas an la facture de téléphone mobile d’un foyer ».  Cherchons à découvrir plus concrètement ce qui va se passer, car contrairement à ce que laissent penser les analystes, il n’y aura certainement pas de guerre des prix en France.

Il y aura probablement un ajustement des prix, hautement souhaitable,  comme ce qui s’est passé sur le DSL. On verra surtout une revitalisation du marché grâce à une nouvelle approche plus créative et mieux adaptée aux besoins du consommateur.  Free indique dans son plan être en mesure d’atteindre 8 millions d’abonnés mobiles d’ici 2020. On mesure l’ampleur du challenge pour Free lorsqu’on sait que Orange France-Télécom indiquait ce mois-ci avoir passé les 25 millions d’abonnés mobiles en France.

Des contraintes techniques

Techniquement, Free Mobile devra respecter un certains nombre de contraintes imposés par l’ARCEP. Ces contraintes se sont appliquées aux autres opérateurs mobiles lorsqu’ils ont obtenu leurs licences. Free Mobile devra couvrir 25% de la population grâce à ses propres stations de bases, dans les 2 ans après la décision d’attribution, c’est-à-dire avant le début 2012. Pour cela, il indique qu’il va construire un certain nombre (non précisé) de stations de bases de façon à couvrir 17 grandes zones urbaines en priorité. Avantage par rapport à ses concurrents, toutes ses stations de base utiliseront la technologie IP (Internet Protocole) en natif, à la norme UMTS W-CDMA 3GPP de la famille IMT 2000 sur les bandes de fréquence 2,1 GHz. Son réseau est donc déjà  quasiment prêt pour le LTE.

Dans les 18 prochains mois, Free Mobile récupérera aussi des portions du spectre dans les fréquences 900 MHz qui lui seront rétrocédées par les 3 autres opérateurs. Cette mesure d’égalité est imposée par l’ARCEP qui a donné le droit aux autres opérateurs de réutiliser leurs fréquences 900 MHZ, de meilleure capacité de couverture, pour leur réseau UMTS. Free utilisera ces fréquences plus particulièrement dans les zones rurales et participera donc activement à la lutte contre la fracture numérique.  Free indique que tout son réseau installé utilisera le logiciel HSPA qui permet le transport des données à 28 mégabits par seconde (en descente). Une fois les 25% de la population couverts, Free aura le droit de signer un accord de roaming avec un operateur 2G existant qui lui permettra de couvrir tout le territoire Français.

Une nouvelle approche du consommateur

Free compte bouleverser le marché du Mobile avec des prix bas et les données mobiles, en général illimitées, à 28 mbps, pour tous ses abonnements (ou presque) y compris les prépayés. A cela  s’ajouteront  un certain nombre de caractéristiques qui vont changer la donne du point de vue des utilisateurs. En effet, Free indique vouloir proposer une offre inférieure à 20 euros par mois pour trois heures d’appel vocal  et les données illimitées. Free Mobile explique que selon une enquête réalisée par un organisme indépendant, environ 4 millions de personnes de plus de 15 ans en France  n’ont pas accès à un téléphone cellulaire, souvent pour des questions de prix ou d’inaccessibilité. Ce sont principalement les gens à faible revenu,  les jeunes, et les personnes âgées. Le taux de pénétration en France est pourtant près de 91%…

C’est pour cette raison que l’offre de Free Mobile sera plus simple à comprendre et à gérer pour le consommateur que les offres actuelles des opérateurs. En effet, celles-ci comportent toutes des exceptions, des adjonctions, de nombreux cas et mécanismes particuliers, la plupart du temps mentionnés en codicille dans les contrats, que le consommateur ne comprend pas, n’y fait plus attention, et se retrouve avec des factures qui explosent. Free précise qu’il mettra en place des d’outils simples permettant à l’utilisateur de comprendre sa facture et de mieux connaitre et contrôler sa consommation.

Le terminal sera payé à part, l’utilisateur garde le contrôle

L’une des innovations importante  de Free Mobile porte sur le terminal. En effet, celui-ci ne sera pas sponsorisé par Free, mais vendu à son prix coûtant et financé séparément.  En effet, lorsqu’un opérateur sponsorise un terminal (comme c’est le cas le plus souvent aujourd’hui), la différence entre le vrai coût du terminal et le prix promotionnel proposé à l’utilisateur est en réalité payée dans la facture d’accès au service grâce à un contrat de 2 ans. Au bout de 2 ans, lorsque le consommateur a remboursé la somme avancée par l’opérateur, celui-ci ne baisse pas pour autant sa facture mensuelle… Il en résulte que l’abonné offre un surprofit à l’opérateur au-delà des 2 ans du contrat. Free Mobile précise donc que le prix de ses abonnements mobiles sera plus faible puisqu’ils ne comprendront pas le remboursement de la partie du terminal sponsorisée par l’opérateur.

Pour Free Mobile, le terminal sera payé séparément par l’utilisateur, à son choix en une fois ou sur un plan mensuel adapté qui apparaitra séparément sur sa facture mensuelle. Lorsque le terminal sera payé par l’utilisateur, sa facture mensuelle sera donc uniquement celle de l’accès. Cette disposition aura probablement des conséquences importantes. D’une part le coût de l’accès mobile sera diminué et l’utilisateur connaitra le vrai coût de son terminal, ainsi que ses échéances de paiement. La concurrence entre les fabricants de terminaux ne s’effectuera plus par le biais des opérateurs et on risque de voir le coût des terminaux baisser, alors que leurs cycles d’innovation apparaitront plus clairement.

Le marché des terminaux connaitra certainement une nouvelle jeunesse avec de nouveaux entrants comme Apple et probablement Google, dans la mesure ou le consommateur pourra exprimer plus directement ses choix.  Il est fort probable que les téléphones débloqués deviennent la norme au moins en Europe. En effet, l’une des premières directives de la Communauté Européenne mises en place dans le nouveau Paquet Télécom est de faire en sorte qu’un utilisateur puisse changer d’opérateur mobile en une journée.

La convergence est l’innovation

La pratique du forfait tout compris est donc un atout que Free Mobile utilisera et il précise que les forfaits mobile permettront de télécharger librement  vidéos, photos, musique et d’accéder à du vidéo streaming et que la voix sur IP (Skype ou autre) pourra être pratiquée librement.  Plusieurs offres prépayées avantageuses seront aussi proposées avec données mobiles pour ceux qui veulent accéder Internet occasionnellement.

Toujours sur  le plan des données mobiles, Free Mobile offrira un plan très compétitif autour des clés 3G USB qui permettent d’accéder au réseau 3G à partir d’un ordinateur et proposera aussi une clé 3G USB en prépayé. Free Mobile  précise qu’il  jouera au mieux les synergies que lui permet la convergence fixe-mobile.  Il indique ainsi que les abonnés Free Mobile bénéficieront de tous les services multimédia dont bénéficient les abonnées DSL FreeBox. Aucun détail supplémentaire n’est fourni, mais on peut supposer qu’il  proposera un vrai plan quadruple play très attractif… Une interface spéciale permettant d’adapter aux mobiles les services triple play de l’offre Free fixe sera mise en place.

Utilisation du FreeWiFi

Une autre manière d’utiliser la convergence fixe-mobile pour Free Mobile sera l’utilisation du réseau FreeWifi mis en place au sein de la communauté des abonnés DSL de Free, environ 3 millions de personnes en France. Tous les abonnés de Free Mobile auront en effet accès au réseau FreeWifi, que Free rend accessible à ses abonnés DSL utilisant la FreeBox V5. Mis en place cette année, ce réseau permet d’ouvrir un canal WiFi séparé dans chaque Free Box, canal accessible gratuitement aux autres abonnés Free en situation de mobilité.

Non seulement cette possibilité élargi le rayon d’action des utilisateurs de smartphone chez Free Mobile, mais elle permettra aussi de soulager en partie le réseau 3G naissant de Free Mobile. On sait l’impact que l’iPhone par exemple a pu avoir sur les réseaux mobiles des opérateurs. Aux Etats-Unis, AT&T en est à demander aux utilisateurs d’iPhone « d’être raisonnable » dans leur usage du réseau 3G pour les données mobiles…  Free indique aussi qu’il développera des hot spots WiFi accessibles à ses abonnés dans un grand nombre de lieux publics, aéroports, restaurants, gares, hôtels et qu’il passera des accords de roaming avec des opérateurs de réseaux WiFi  en France.

Enfin Free Mobile a indiqué son intention de susciter 4 opérateurs MVNO grâce à un partenariat plus permissif et plus réalistes que les partenariats de MVNO  proposés par les autres opérateurs. Ils pourront bénéficier de meilleurs conditions et d’une plus grande latitude pour développer leurs activités en France.

Des capteurs sans fil pour contrôler l’énergie des Data Centers

1 novembre 2009

images arch rockLa société ArchRoch, basée à San Francisco vient d’annoncer la mise en œuvre d’un nouveau système de capteurs de données sans fil pour connaitre avec précision la dépense d’énergie des centres de données informatiques et mieux la contrôler. Start’up née d’un projet de l’Université de Berkeley, ArchRock développe un ensemble de systèmes sans fil basés sur le protocole Zigbee, dont le but ultime est de faciliter la mise en œuvre de l’Internet des objets, c’est-à-dire rendre les objets communicants et interopérables sur le réseau Internet par le biais de liaisons sans fil à courte distance.

Connaitre la consommation d’énergie dans l’espace et le temps

Roland Acra, CEO Français de ArchRock explique : « La prolifération des Data Centers a depuis plusieurs années mis en évidence la nécessité de mieux gérer l’énorme quantité d’énergie qu’ils consomment ? » Dans la Silicon Valley, la société Sun Microsystems a notamment mis en place une véritable politique d’optimisation et de normalisation de ses propres Data Center en analysant dans le détail les zones de chaleur et les moyens de refroidissement les plus efficaces.  « Mais pour gérer  la consommation d’énergie de façon plus efficace,  poursuit-il, il faut la connaitre dans le détail et dans le temps. ArchRock a développé une architecture de réseaux de capteurs sans fil « PhyNet WSN » basée sur les protocoles Internet qui convient parfaitement au problème de la mesure en temps réel de la consommation d’énergie au sein de bâtiments.  Sur la base de ce réseau sans fil, nous avons mis en place un véritable système de suivi et de gestion de l’énergie, spécifique pour des Data Center. »

IPv6 pour réseaux locaux à basse consommation

Le système de ArchRock, appelé Energy Optimizer, est donc une solution basée sur des standards ouverts sur IP. Elle se compose de cinq types de capteurs, électriques, de température, de pression, d’humidité, pour mesurer la température de l’eau, de l’air et des appareils informatiques divers. Ils sont disposés dans différents endroits les plus appropriés dans le data center et sont reliées par liaison sans fil a un routeur qui est connecté à Internet. Les capteurs sont équipés de radio  au standard Zig Bee IEEE 802.15.4 et utilisent le protocole 6LoWPAN (IPv6 pour les réseaux locaux à basse consommation)  pour les liaisons avec le routeur.

AREO_Briefing_OCT09

Les données recueillies par les capteurs viennent ensuite alimenter un portail hébergé par ArchRock, où le responsable du Data Center peut accéder et examiner au jour le jour la consommation d’énergie des différents éléments de son Data Center et éventuellement améliorer les systèmes de refroidissement et mieux contrôler la consommation de certains appareils. Le logiciel permet aussi de connaitre et de détailler les coûts de consommation des différentes parties du Data Center, selon la manière dont ont été placés les capteurs. Un système avec une trentaine de points de capteurs coûte moins de 10000 dollars aux Etats-Unis. Il est disponible en Europe.


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